• strict warning: Non-static method view::load() should not be called statically in /var/www/html/sites/default/modules/views/views.module on line 843.
  • strict warning: Declaration of views_plugin_display::options_validate() should be compatible with views_plugin::options_validate(&$form, &$form_state) in /var/www/html/sites/default/modules/views/plugins/views_plugin_display.inc on line 1877.
  • strict warning: Declaration of views_plugin_display_block::options_submit() should be compatible with views_plugin_display::options_submit(&$form, &$form_state) in /var/www/html/sites/default/modules/views/plugins/views_plugin_display_block.inc on line 193.
  • strict warning: Declaration of views_plugin_display_page::options_submit() should be compatible with views_plugin_display::options_submit(&$form, &$form_state) in /var/www/html/sites/default/modules/views/plugins/views_plugin_display_page.inc on line 481.
  • strict warning: Declaration of views_handler_field_broken::ui_name() should be compatible with views_handler::ui_name($short = false) in /var/www/html/sites/default/modules/views/handlers/views_handler_field.inc on line 641.
  • strict warning: Declaration of views_handler_sort_broken::ui_name() should be compatible with views_handler::ui_name($short = false) in /var/www/html/sites/default/modules/views/handlers/views_handler_sort.inc on line 82.
  • strict warning: Declaration of views_handler_filter::options_validate() should be compatible with views_handler::options_validate($form, &$form_state) in /var/www/html/sites/default/modules/views/handlers/views_handler_filter.inc on line 585.
  • strict warning: Declaration of views_handler_filter::options_submit() should be compatible with views_handler::options_submit($form, &$form_state) in /var/www/html/sites/default/modules/views/handlers/views_handler_filter.inc on line 585.
  • strict warning: Declaration of views_handler_filter_broken::ui_name() should be compatible with views_handler::ui_name($short = false) in /var/www/html/sites/default/modules/views/handlers/views_handler_filter.inc on line 609.
  • strict warning: Declaration of views_handler_filter_many_to_one::init() should be compatible with views_handler_filter::init(&$view, $options) in /var/www/html/sites/default/modules/views/handlers/views_handler_filter_many_to_one.inc on line 104.
  • strict warning: Declaration of views_handler_filter_term_node_tid::value_validate() should be compatible with views_handler_filter::value_validate($form, &$form_state) in /var/www/html/sites/default/modules/views/modules/taxonomy/views_handler_filter_term_node_tid.inc on line 303.
  • strict warning: Declaration of views_handler_filter_boolean_operator::value_validate() should be compatible with views_handler_filter::value_validate($form, &$form_state) in /var/www/html/sites/default/modules/views/handlers/views_handler_filter_boolean_operator.inc on line 128.
  • strict warning: Declaration of views_plugin_row::options_validate() should be compatible with views_plugin::options_validate(&$form, &$form_state) in /var/www/html/sites/default/modules/views/plugins/views_plugin_row.inc on line 135.
  • strict warning: Declaration of views_plugin_row::options_submit() should be compatible with views_plugin::options_submit(&$form, &$form_state) in /var/www/html/sites/default/modules/views/plugins/views_plugin_row.inc on line 135.
  • strict warning: Non-static method view::load() should not be called statically in /var/www/html/sites/default/modules/views/views.module on line 843.
  • strict warning: Declaration of content_handler_field::options() should be compatible with views_object::options() in /var/www/html/sites/default/modules/cck/includes/views/handlers/content_handler_field.inc on line 208.
  • strict warning: Declaration of views_plugin_style_default::options() should be compatible with views_object::options() in /var/www/html/sites/default/modules/views/plugins/views_plugin_style_default.inc on line 25.
  • sites/default/files/playlists does not exist, or is not writeable.
  • warning: Parameter 2 to wijering4_swftools_flashvars() expected to be a reference, value given in /var/www/html/includes/module.inc on line 450.
  • : preg_replace(): The /e modifier is deprecated, use preg_replace_callback instead in /var/www/html/includes/unicode.inc on line 345.
  • : preg_replace(): The /e modifier is deprecated, use preg_replace_callback instead in /var/www/html/includes/unicode.inc on line 345.
قوانين

ينود قانونية

Vous êtes actuellement connectés au Site Internet de la Caisse Nationale des Organismes de Prévoyance Sociale- Maroc, dont le siège social est situé à Rabat, 4 rue Al Khalil

Concepteur du site: agence Sqli : www.sqli.com

Hébergeur : Maroc télécom

Ce site a pour vocation de mettre à la disposition du public des informations d’ordre général sur le régime de l’assurance maladie obligatoire pour le secteur public géré par la CNOPS, et à proposer aux publics de cette dernière des services en ligne.

Accessibilité

Ce site est accessible 24h sur 24h et 7 jours sur 7. Cependant, la CNOPS se réserve la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du site notamment pour des opérations de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure.

La CNOPS ne peut en aucun cas être responsable de la non accessibilité du site et de toute interruption totale ou partielle de la consultation de ses pages.

Vous devez vérifier que vous disposez des outils et moyens de communication électroniques, des droits d'accès donnés par la CNOPS et des compétences permettant l'accès au site et la consultation de ces pages.

L'accès au site de la CNOPS est gratuit, hors fournisseurs d'accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturées directement par les opérateurs

Propriété

La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre originale protégée par les lois et traités internationaux en vigueur sur la propriété intellectuelle et  en particulier par celles sur les droits d'auteur et droits voisins, dessins, modèles et marques.

La CNOPS en est soit propriétaire et/ou selon le cas, titulaire des licences requises transmise par la CNOPS qui est, le cas échéant, propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom de la CNOPS .

Les dénominations sociales, le nom des produits de sa gamme, ainsi que les slogans contenant le mot la CNOPS, les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site Internet, sauf indication particulière, sont objets de droits de propriété industrielle et / ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de la CNOPS ou de tiers notamment organismes desquels nous avons autorisation de diffuser.

Au regard des droits de propriété intellectuelle, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les oeuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur ce site Internet sans autorisation  écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'oeuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.

Vous vous interdirez également d'introduire des données sur le site Internet qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, de la présentation ou de l'organisation du site ou des oeuvres figurant sur le site Internet de la CNOPS et par quelques procédés que ce soit.

De même, toute reproduction, utilisation et / ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de la CNOPS est susceptible d'en constituer la contrefaçon.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, à condition de ne pas supprimer les mentions relatives au droit d'auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle. Cet usage privé ne confère nullement un quelconque droit sur ces documents.

Responsabilité

Les informations disponibles sur ce site vous sont proposées en toute bonne foi. Ces informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Toutefois, la CNOPS n’est pas représentante ni garante du caractère exhaustif et de l'exactitude de ces informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez.

Ces informations vous sont fournies à la condition que vous puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, la CNOPS ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces informations, de leur utilisation.

 La CNOPS décline toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web.

Données personnelles

La CNOPS collecte des informations provenant des visiteurs du site Internet au moyen de formulaire figurant sur le site Internet. Ces informations permettent de répondre à vos demandes d'informations.

Les informations personnelles qui sont ainsi collectées se limitent à celles qui sont nécessaires pour vous contacter (telles que votre nom, votre prénom, adresse, vos e-mail, téléphone et fax). Vous pouvez envoyer des e-mails aux adresses indiquées sur le site web.

Chaque message contiendra votre adresse Internet et toutes les informations complémentaires que vous souhaiterez inclure dans le message.

Vous disposez d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de techniques de traçage.

Les informations nominatives vous concernant au sujet de la mise à jour de votre situation administrative sont destinées à la CNOPS.

En communiquant vos coordonnées vous acceptez que l'éditeur vous adresse des informations soit par téléphone, soit par e-mail ou par simple courrier postal. Néanmoins, vous pouvez par courrier, signifier à l'éditeur votre opposition à recevoir lesdites informations.

 

Imprimer

You are missing some Flash content that should appear here! Perhaps your browser cannot display it, or maybe it did not initialize correctly.