Tiers payant 2006-2015 14.8 Milliards de Dh de paiements
La CNOPS a payé en mode tiers payant 14.8 MMDH en une décennie confirmant son leadership national en matière de paiement direct aux producteurs de soins...
Tiers payant 2006-2015
14.8 Milliards de Dh de paiements
La CNOPS a payé en mode tiers payant 14.8 MMDH en une décennie confirmant son leadership national en matière de paiement direct aux producteurs de soins «Point de vie», le bulletin de la CNOPS a choisi dans sa deuxième édition, de se pencher sur le tiers payant qui affranchit les assurés de l’avance des frais. En 2015, plus de 1.743 MDH ont transité par ce mode de paiement, sur un total de paiement de 14.8 MMDH depuis 2005.
Trois postes ont engrangé 74% des 14.8 MMDH virés par la CNOPS aux producteurs de soins dans le cadre de son tiers payant. Primo, les hospitalisations ont caracolé en tête avec 4.7 milliards de DH (32%) en l’espace d’une décennie. En deuxième position, les médicaments coûteux servis par la pharmacie de la CNOPS ou facturés en sus par les établissements de soins publics et privés (3,3 milliards de DH soit 22%). En troisième position, la dialyse absorbe 20% des dépenses du tiers payant (2,9 milliards de DH).
Hospitalisations : 4.694 Millions de DH
De 2006 à 2015, les hospitalisations en médecine ont grimpé de 118% en raison de la revalorisation des tarifs de ce poste dans le cadre des Conventions Nationales en vigueur depuis 2006-2007. Quant aux hospitalisations chirurgicales, y compris la chirurgie en cardiologie, qui a bondi de 110% entre 2006 et 2015, cette évolution est expliquée également par la revalorisation de la lettre clé K des actes de la chirurgie et la révision à la hausse des tarifs de certains actes de cardiologie avec la LNLMCV en septembre 2006 et avec les établissements de soins du secteur libéral en janvier 2007.
Pharmacie : 3.276 Millions de DH
De 2006 à 2015, la pharmacie des médicaments coûteux a connu une évolution globale de 79%, avec une augmentation exceptionnelle de 42% en 2007 en raison de l’élargissement de la liste des médicaments remboursables. Néanmoins, ce poste a connu des évolutions annuelles négatives en 2011, 2012 et 2013 respectivement de l’ordre de 4%, 19% et 17% depuis l’application de la stratégie du générique au niveau de la pharmacie de la CNOPS, pour reprendre ensuite de l’élan en 2014 après le transfert des médicaments d’oncologie de la pharmacie de la CNOPS vers les centres d’oncologie privés, marquant par là un renchérissement des prix de ces médicaments coûteux.
Accouchement : 1.093 Millions de DH
Ce poste a évolué de 333% entre 2006 et 2015 avec une augmentation importante de 42% en 2008 suite à la revalorisation du tarif de la césarienne dans le secteur privé, passant de 6.000 DH à 8.000 DH à partir de février 2008. Elément saillant, les dépenses de l’accouchement par césarienne sont passées de 39% en 2006 à 82% en 2015 de l’ensemble des dépenses du poste accouchement. Une étude réalisée par la CNOPS a révélé des taux anormalement élevés du recours à la césarienne (56% en terme de fréquence), dépassant le seuil recommandé par l’OMS (entre 5% et 15%) et incitant les parties concernées à instaurer des mesures de maitrise médicalisée de ce poste en constante évolution.
Cabinets dentaires mutualistes (CDM) : 821 Millions de DH
Les dépenses du poste dentaire des CDM ont enregistré une évolution globale de 93% sur la période 2006-2015. Les dépenses de ce poste ont emprunté un trend annuel haussier à partir de 2008 (36%) suite à la révision des tarifs de responsabilité comme base de remboursement de ces actes en passant de 6.5 DH à 10 DH en décembre 2007. Ce poste a connu aussi des évolutions importantes en 2014 (16%) et en 2015 (13%) suite à la décision du Conseil d’Administration de la CNOPS en décembre 2013 d’adopter la TNR pour les prothèses dentaires (12.5 DH la lettre D) et la révision du tarif de remboursement des soins dentaires pour atteindre 13 DH au lieu de 10 DH ; et ce à compter de juillet 2014, pour passer totalement à la TNR pour les soins dentaire (17,5 DH) à partir de novembre 2015. Pour rappel, le secteur privé s’accapare 77% des dépenses de soins dentaires en 2015, contre 23% pour le secteur mutualiste. Les prothèses dentaires s’adjugent quant à elles 65% de ces dépenses, contre 29% pour les soins dentaires.
Oncologie : 531 Millions de DH
Avec une évolution globale de 193% entre 2006 et 2015, la prévalence des assurés atteints de cancers parmi la population assurée par la CNOPS se confirme (18.991 personnes déclarées en 2015 contre 1.366 en 2006) et ce, en l’absence actuellement de protocoles thérapeutiques notamment pour les tumeurs les plus fréquentes, permettant de réguler les dépenses de soins y afférentes. En se focalisant sur l’exercice 2015, l’ordre global est quasiment respecté : les hospitalisations chirurgicales y compris en cardiologie (28%), la dialyse (20%), la pharmacie (19%), l’accouchement (8%), le dentaire (6%), les hospitalisations médicales (6%) et l’oncologie (4%).
Secteur privé : 8.969 millions de DH
La part du secteur privé dans les dépenses de soins en tiers payant a augmenté constamment pour passer de 54% en 2006 à 73% en 2015 en termes de valeur et de 13% en 2006 à 26% en 2015 en termes de volume. Les trois principaux prestataires qui accaparent les dépenses du secteur privé sont les cliniques privées en premier lieu (4.901 MDH), suivies par les centres et associations d’hémodialyse (2.674 MDH) puis, par les centres d’oncologie (548 MDH). Au titre de l’exercice 2015, ces trois prestataires ont occupé respectivement 58%, 26% et 10% des montants globaux versés au secteur privé Les prestations de soins captées par le secteur privé ont augmenté de 140% en valeur et de 52% en volume entre 2006 et 2015. Le coût moyen par dossier de ce secteur est passé de 5.363 DH en 2006 à 8 468 DH en 2015, soit une évolution globale de 58% et une évolution annuelle moyenne de 5%.
Secteur public : 1.968 millions de DH
La part du secteur public dans les dépenses de soins en tiers payant a baissé globalement à l’issue de la période 2006-2015 en passant de 15% en 2006 à 13% en 2015. Néanmoins, cette baisse est constatée sur la période 2008-2010, avant d’infléchir en 2013 grâce au transfert de la gestion de certains médicaments coûteux vers les établissements publics de soins, pour se stabiliser par la suite à 14% et 13% respectivement en 2014 et 2015. En termes de volume, la part des dossiers en tiers-payant est passée de 33% en 2006 à 23% en 2015. Ce constat montre une perte de 10 points en termes de recours au secteur public contrairement à l’objectif déclaré, à savoir l’encouragement du secteur public. Les trois principaux prestataires qui accaparent les dépenses du secteur public sont les CHU en premier lieu (948 MDH), suivis par les hôpitaux militaires (391 MDH) puis les hôpitaux publics (203 MDH). En 2015, ces trois prestataires ont drainé respectivement 56%, 23% et 10% de la part des montants versés au secteur public.
Secteur mutualiste : 3.616 millions de DH
Les dépenses du secteur mutualiste ont évolué globalement de 87% entre 2006 et 2010 avant de connaitre une baisse de 54% entre 2011 et 2015 due plus particulièrement à la fermeture progressive de la pharmacie de la CNOPS et à l’accroissement du recours des assurés aux cabinets privés pour les actes dentaires après le passage au remboursement sur la base du TNR. En termes de volume, le nombre de dossiers relevant du secteur mutualiste a connu une baisse globale de 29% sur la période 2006-2015, soit une baisse annuelle moyenne de l’ordre de 4%.
Soins à l’étranger 266 MDH seulement !
Les dépenses de soins réalisées à l’étranger en tiers payant ont diminué suivant une moyenne annuelle de 3% entre 2006 et 2015. Ainsi, le poids de ces soins dans le total des prestations en tiers payant est passé de 3.1% en 2006 à 1% en 2015. De son côté, le nombre de dossiers a diminué de 61%, marquant non seulement l’infléchissement du poste de transfert à l’étranger, mais également l’évolution qualitative de la médecine dans notre pays.
